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exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil et des
membres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école.
Il se réunit au moins une fois par trimestre, en dehors de l’horaire
d’enseignement dû aux élèves et chaque fois que le président le juge
utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande. Le conseil
des maîtres donne son avis sur l’organisation du service et sur tous
les problèmes concernant la vie de l’école.
• Les conditions d’intégration d’enfants handicapés.
• Les projets et l’organisation des voyages scolaires.
Le Conseil de Cycle
• Les activités périscolaires et complémentaires.
Le conseil de cycle est constitué des membres de l’équipe pédagogique
exerçant dans un cycle. Lorsqu’une école élémentaire compte trois • Les principes de choix des matériels et outils pédagogiques.
ou quatre classes, le conseil de cycle rassemble tous les maîtres de • Les propositions de formations présentées par la cellule de
l’école. formation continue.
Le conseil de cycle fait le point sur la progression des enfants dans • La protection et la sécurité des élèves dans le cadre scolaire et
l’acquisition des diverses compétences définies pour ce cycle. périscolaire.
C’est lui qui formule les propositions concernant le passage des élèves • La restauration scolaire.
d’un cycle à l’autre ou leur maintien dans le cycle. • Les questions relatives á l’accueil, l’information des parents
d’élèves et les modalités générales de leur participation à la vie de
Le Conseil du Second Degré l’établissement.
Le conseil du second degré prépare les travaux du conseil Il s’articule avec le Conseil Pédagogique et Conseil de Vie Lycéenne
d’établissement pour ce qui concerne le second degré.
Il est consulté sur: Le Conseil Pédagogique
• Les structures pédagogiques et les principes de composition des Le conseil pédagogique est une instance de consultation des
classes. enseignants sur la politique éducative de l’établissement.
• L’organisation du temps scolaire et du calendrier. Il prépare la partie pédagogique du projet d’établissement, qui inclut
• Le projet d’établissement dans sa partie du second degré. les propositions d’expérimentations pédagogiques.
• Des actions particulières permettant une meilleure utilisation des La loi fixe la composition minimale du conseil pédagogique:
moyens alloués au second degré et une bonne adaptation à son • Au moins un professeur principal de chaque niveau d’enseignement.
environnement. • Au moins un professeur par champ disciplinaire.
11 Annuaire 2020/2021
